Délibération portant sur la définition du temps de travail des agents de la ville de Vaujours et de son CCAS dans le cadre des 1607 heures
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 935.39 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-05
Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité - création de 30 postes et suppression de 25 postes
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 388.44 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-04
Délibération portant sur l'autorisation à l'autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 171.69 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-03
Délibération portant sur la fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun pour l'ensemble des agents de la collectivité et de son CCAS - décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
Délibération portant sur la création d'un comité social territorial commun pour les agents de la ville de Vaujours et son CCAS, et d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 229.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-220
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 44 rue de Coubron
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 161.51 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-225
Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement 33 rue de Coubron face au 33 a 49 rue de Coubron chantier : 33 rue de Coubron
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 186.87 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-227
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement 1-3 allée de l'Est 10 et 16-18 rue Alexandre Boucher chantier : 16-18 rue Alexandre Bouche allée de l'Est
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 173.12 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-055
Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES
Publié le 09 Jun 2022
Taille : 557.59 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-219
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 44 rue de Coubron
Publié le 09 Jun 2022
Taille : 156.93 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-221
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 161 -163 rue de Meaux
Publié le 09 Jun 2022
Taille : 146.93 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-222
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement place des Fêtes manifestations : rencontre citoyenne 18 juin à 10h00