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Arrêté n° 2022-319

Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 2 bis avenue du général de Gaulle

Publié le 29 Jul. 2022

Taille : 173.17 Ko / Extension : pdf

Arrêté n° 2022-320

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 239 rue de Meaux

Publié le 29 Jul. 2022

Taille : 176.51 Ko / Extension : pdf
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Décision n° 2022-089

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VAUJOURS BADMINTON CLUB DES ETOILES

Publié le 27 Jul. 2022

Taille : 675.28 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-088

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association FC VAUJOURS

Publié le 27 Jul. 2022

Taille : 731.47 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-087

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association HORIZON CANCER

Publié le 27 Jul. 2022

Taille : 670.07 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-086

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association FAMILIALE

Publié le 27 Jul. 2022

Taille : 733.73 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-085

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association BRIDGE CLUB VALJOROIS

Publié le 27 Jul. 2022

Taille : 784.01 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-079

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association CLUB DE YOGA VALJOVIEN

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 674.65 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-078

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association TWIRLING SPORTIF DE VAUJOURS

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 657.41 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-077

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 684.65 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-076

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association DANSE DU NIL

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 638.03 Ko / Extension : pdf
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Décision n° 2022-075

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association Billard Club

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 646.44 Ko / Extension : pdf

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