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Arrêté n° 2023-022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 18 à 22 et 33 à 44 rue de Coubron et 17 chemin rural 93410 Vaujours cadastré C 704 N° CU 093 074 23C 0004

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-028

Arrêté portant une autorisation d'ouverture d'un débit de boisson

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-051

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 215-225 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1095,1096,1097,1099,2254 N° CU 093 074 23C 0017

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-072

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 38 à 44 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2498 N° CU 093 074 23C 0020

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-073

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 94 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 604 N° CU 093 074 23C 0021

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-074

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 32 rue Alexandre Boucher 93410 Vaujours cadastré C 06 N° CU 093 074 23C 0022

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-075

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 14 Villa de la Résidence 93410 Vaujours cadastré A 1342 N° CU 093 074 23C 0023

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-076

Arrêté portant sur un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-077

Arrêté portant un permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-079

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le remplacement portail coulissant situé au 285 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00016

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-080

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 28 Boulevard Jacques Amyot 93410 Vaujours cadastré A 2313 N° CU 093 074 23C 0024

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-081

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 97 à 101 rue Jacques Amyot 93410 Vaujours cadastré A 2137 N° CU 093 074 23C 0025

Publié le 06 Juin 2023

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