Recueil d'actes administratif

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0012 situé au 22 et 24 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1545 superficie 551 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un permis de construire valant permis de démolir délivrée par le maire au nom de la commune PC 093074 C0016 situé au 50-52 rue Pierre de Nolhac 93410 Vaujours pour une construction d'une maison individuelle R+1 avec sous-sol et demolition totale de la construction existante cadastré A 658 A 659 (310 m²) surface de plancher créée: 114,69 m², surface de plancher démolie: 72,00 m²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune CU N° 093 074 23C 0013 situé au 22 et 24 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A1545 superficie de 551 M²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune CU N°093 074 23C 0014 situé au 32 Avenue du Général De Gaulle 93410 VAUJOURS cadastré A74 Superficie de 535 M²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant un  permis de construire valant un permis de démolir délivrée par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 074 22 C0002 et AT N° 093 074 22 C0002 situé au 1923 rue de Meaux 93410 Vaujours pour une extension de l'école Paul Bert par la construction de 3 salles de classe et d'un réfectoire/ cuisine en liaison froide et démolition d'un réfectoire éxistant cadastré  A1010 (586 m²) A 1963 (201 m² A 1476 (347 m²) A 1477 (364 m²) d'une surface plancher éxistante de 2742.60 m², surface de plancher créée de 1055.80 m², d'une surface de plancher totale de 148.50 m² et d'une surface de ^mancher totale de 3649.90 m²

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune CU N°093 074 23C 0015 situé au 9 Rue de Sevran 93410 VAUJOURS cadastré A 534 superficie de 613 M²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune CU N°093 074 23C 0016 sirué au Rue de Montauban 93410 VAUJOURS cadastré C554 superficie de 934 M²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par Le Maire au nom de la commune CU N°093 074 23C 0017 situé au 215-225 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A1095, A 1099, A1096, A2254, A 1097 d'une superficie de 1406 M².

Publié le 23 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le Maire au nom de la commune CU N° 093 074 23C 0018 situé au 8 rue Romain Rolland 93410 VAUJOURS cadastré A 1405 superficie de 401 M²

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivrée par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 074 22 C0017 situé au 16 chemin de la Tour 93410 VAUJOURS pour une construction d'une maison individuelle R+1 avec terrasse en RDC et cave et une démolition d'un abri cadastré C 493lot C 1855 m² surface totale créée de 96 m²

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant une autorisation d'occupation du domaine public pour la fête de la musique

Publié le 23 Juin 2023

Arrêtés concernant permis de construire valant permis de démolir délivré par le maire à la commune pour une construction d'une maison individuelle de type R+1- Démolition d'un abri et d'une remise

Publié le 20 Jan. 2023