Recueil d'actes administratif

Décision portant sur la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité du lot n° 1 " Achat de fournitures administratives pour les services communaux, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2022-006 DEN relatif à l'achat de fournitures administratives et scolaires"

Publié le 19 Mai 2023

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre concernant l'achat de fournitures administratives et scolaires - Lot n° 2 "achat de fourniture pour les écoles de la commune de Vaujours" avec le titulaire " ALDA"

Publié le 19 Mai 2023

Décision concernant une formation en milieu professionnel

Publié le 16 Juin 2023

Décision n° 2023-065 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 4- Peinture, ravalement, revêtements souples pour sols, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-066 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 5- Electricité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-067 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 6 - Electricité courant faible, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-072 portant sur une convention de formation spécialisée Comité Social Territoriale du 28 au 30 juin 2023

Publié le 03 Oct. 2023

Décision n° 2023-073 portant sur un contrat entre la ville de Vaujours et la société K'Dance Animation pour la participation de musiciens dans le cadre de l'évènement des repas de quartier du 3 juin 2023.

Publié le 27 Sep. 2023

Décision concernant une signature d'une modification contractuelle (avenant n°3) portant sur l'accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'entretien, d'hygiène et brosserie

Publié le 23 Juin 2023

Décision n° 2023-075 portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'association "Livry Police Association" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-077 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade de Jules Ferry au profit de l'école élémentaire Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-078 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des parcelles cadastrées- rue de Montauban au profit de l'association " La Rognette Valjovienne" dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 juin 2023 au 31 août 2024.

Publié le 03 Juil. 2023