Recueil d'actes administratif

Délibération n° 2024/04-24 portant sur l'installation d'un conseiller municipal, Monsieur Jean-Jacques SALLURON

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-25 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur Guy VALENTIN, adjoint au Maire, après retrait de l'ensemble de ses délégations.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-26 portant sur l'affectation du résultat 2023 au Budget primitif 2024- Annule et remplace la délibération n°2024/03/2023 du 11 Mars 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-27 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-28 portant sur l'approbation du budget primitif ville - Exercice 2024

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-29 portant sur le versement de la subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-30 portant sur les subventions aux associations 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-31 portant sur les subventions aux associations dans le cadre de la Fête communale 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-32 portant sur l'instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics de la fonction publique territoriale.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-33 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés: Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de postes.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2023/12-64 portant sur la demande de protection fonctionnellement de Madame Christelle MARTINEZ.

Publié le 12 Jan. 2024

Déclaration d'ouverture de chantier DP 093 074 21 C 0020 17 rue Molière

Publié le 27 Fév. 2022