Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la régularisation de la construction d'une véranda situé au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00011

Publié le 06 Juin 2023

Décision portant sur une signature d'un marché portant sur des travaux de réfection du terrain de football en gazon syntétique-Stade Jules Ferry

Publié le 23 Juin 2023

Décision n° 2023-080 portant sur la convention de mise à dispostion à titre gracieux de locaux communaux au profit de l'association "Aïkido" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-081 portant sur la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de l'organisation de la Fête Nationale du 13 juillet 2023

Publié le 03 Juil. 2023

Décision N° 2023-083 portant sur la signature d'un contrat avec la société PMC ETUDES dans le cadre d'une mission partielle de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réfection du terrain en gazon synthétique, situé au stade Jules Ferry.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n°2023-084 portant sur la Convention de mise à disposition à titre gracieux des stades Jules Ferry et Eugène Burlot au profit de l'association FC VAUJOURS du 20 août 2023 au 10 juillet 2024.

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-085 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Viens On Signe" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-086 portant sur la signature d'un accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'amélioration et le suivi des consommations énergétiques des bâtiments de la ville de Vaujours avec le titulaire CABINET ETUDES EXPERTS.

Publié le 26 Sep. 2023

Décision n° 2023-087 portant sur une demande de subvention dans le cadre de la réfection du terrain de football en gazon synthétique du stade Jules Ferry 

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-088 portant sur une demande de subvention dans le cadre de la dématérialisation des supports de conseil municipal.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-089 portant sur une demande de subvention dans le cadre de l'acquisition de logiciel de gestion numérique de courriers de la commune

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-090 portant sur une demande de subvention dans le cadre du passage à la norme M57.

Publié le 03 Juil. 2023