Recueil d'actes administratif

Décision portant sur la convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour le 13 juillet 2021

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant  sur la dématérialisation de la transmission des actes administratifs au contrôle de légalité

Publié le 22 Sep. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association HORIZON CANCER

Publié le 12 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association ARTS ET ARTISANATS DE VAUJOURS

Publié le 12 Juil. 2021

Décision portant sur la convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour le 16 juillet 2021

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Gymnastique Volontaire - 16 juillet 2021

Publié le 21 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association DANSE DU NIL

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association FAMILIALE

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association SCARAMOUCHE

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association TWIRLING SPOTIF DE VAUJOURS

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la désignation d'un huissier de justice pour une prestation portant procès-verbal de constat

Publié le 16 Juil. 2021

Décision portant sur la convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour le 17 juillet 2021

Publié le 17 Juil. 2021