Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0090 4 allée Court Saint Etienne
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 459.2 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-277
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0089 rue de Coubron N° 18 à 22 et 36 à 44, chemin rural numéro 17 dit de Montfermeil 17 n°17
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 472.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-276
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0088 77 a 87 rue de Meaux
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 451.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-275
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0087 75-77 rue de Meaux
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0086 127 rue de Meaux
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 466.02 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-273
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22C 0029 tendant à la décision de non opposition pour le changement d'un portail 4 rue Henri Barbusse
Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES
Publié le 08 Jul. 2022
Taille : 144.74 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-272
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire 093 074 22 C 0031 tendant à la décision de non opposition pose de deux fenêtres de toit en lieu et place de la cheminée 22 rue du Bellay
Publié le 08 Jul. 2022
Taille : 139.66 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-066
Décision portant sur la signature d'une convention avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre du dispositif " Vacances apprenantes"
Publié le 08 Jul. 2022
Taille : 127.26 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-070
Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les adolescents de 12 a 17 ans
Publié le 07 Jul. 2022
Taille : 110.15 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-069
Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les enfants de 6 à 11 ans
Publié le 07 Jul. 2022
Taille : 111.95 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-068
Décision portant sur un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société GCA LIVRY