Recueil d'actes administratif

Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°1- séjour au ski pour les enfants de 6 à 12 ans 

Publié le 03 Fév. 2023

Décision concernant une exposition "1.2.3 banquise"; d'Olivier Philipponneau et Raphaëlle Enjary de la sociéte "La Galerie Robillard"

Publié le 03 Fév. 2023

Décision concernant une convention de formation en milieu professionnel su 13 au 17 février 2023

Publié le 10 Fév. 2023

Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°2- séjour au ski pour les enfants de 12 à 17 ans

Publié le 03 Fév. 2023

Décision portant sur la signature d’un contrat de location longue durée et de maintenance d’un véhicule avec la société DIAC SA - 27 janvier 2021

Publié le 21 Juil. 2021

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre concernant l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la commune de Vaujours - Lot n° 4 "Séjour montagne ou campagne pour les enfants de 6 à 12 ans" avec le titulaire " Les compagnons des jours heureux"

Publié le 19 Mai 2023

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre concernant l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la commune de Vaujours - Lot n° 6 " Séjour linguistique pour les enfants de 12 à 17 ans " avec le titulaire UCAP TOOTAZIMUT.

Publié le 19 Mai 2023

Décision n° 2023-143 portant sur l'obtention d'une subvention versée par la Préfecture de Seine-Saint-Denis dans le cadre de du projet 2023 du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n°2023-144 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association Vaujours Badminton Club des Etoiles du 11 septembre 2023 au 30 juin 2023.

Publié le 26 Sep. 2023

Décision n°2023-176 portant sur le contrat de cession de droit d'exploitation entre la ville de Vaujours et l'association ANIM'PROD

Publié le 04 Déc. 2023

Délibération portant sur le rapport d'activité de la SAIEM pour l'exercice clos au 31 décembre 2021

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant approbation de la charte territoriale de relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain et les opérations nécessitant une solidarité partenariale

Publié le 26 Nov. 2021