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Décision n° 2022-075

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association Billard Club

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 646.44 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-084

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association K'DANSE

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 724.09 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-083

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association ARTS ET ARTISANATS DE VAUJOURS

Publié le 25 Jul. 2022

Taille : 742.9 Ko / Extension : pdf

Arrêté n° 2022-283

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0094 au 24 rue de Meaux

Publié le 21 Jul. 2022

Taille : 466.26 Ko / Extension : pdf

Arrêté n° 2022-282

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0093 au 72-74 rue de Meaux

Publié le 21 Jul. 2022

Taille : 467.18 Ko / Extension : pdf

Arrêté n° 2022-281

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0092 au 67 rue de Meaux

Publié le 21 Jul. 2022

Taille : 486.14 Ko / Extension : pdf
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Arrêté n° 2022-317

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 81 rue de Coubron

Publié le 21 Jul. 2022

Taille : 158.33 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-082

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association LA ROGNETTE VALJOVIENNE

Publié le 21 Jul. 2022

Taille : 714.99 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-074

Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parc

Publié le 20 Jul. 2022

Taille : 319.82 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-081

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VALJOVIEN L'ÂGE D'OR

Publié le 20 Jul. 2022

Taille : 659.9 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2022-080

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VAUJOURS COUBRON BASKET BALL

Publié le 20 Jul. 2022

Taille : 695.74 Ko / Extension : pdf

Arrêté n° 2022-280

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 38 rue de l'Eglise

Publié le 18 Jul. 2022

Taille : 470.14 Ko / Extension : pdf

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