Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 1813 à 1824 sur 2971 résultats

Arrêté n° 2022-381

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information 093 074 220C 0118 153 rue de Normandie

Publié le 24 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-377

Arrêté portant sur un déclaration préalable 093 074 22 c 0052 tendant à la décision de non opposition aménagement de combles 2 rue Rabelais

Publié le 24 Oct. 2022

Décision n° 2022-115

Décision portant sur un contrat de maintenance MUNICIPOL -CANIS

Publié le 24 Oct. 2022

Décision n° 2022-114

Décision portant sur l'avenant au contrat de maintenance MUNICIPOL GVe

Publié le 24 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-380

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0117 84 rue de Meaux

Publié le 24 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-379

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0116 67 rue de Meaux

Publié le 24 Oct. 2022

Décision n° 2022-113

Décision portant sur le contrat de location de fontaines à eau

Publié le 21 Oct. 2022

Décision n° 2022-112

Décision portant sur le contrat de location de balises

Publié le 21 Oct. 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 OCTOBRE 2022

Ordre du jour du conseil Municipal du 27 octobre 2022

Publié le 21 Oct. 2022

Décision n° 2022-111

Décision portant sur un spectacle TOUT MOLIERE...OU PRESQUE ainsi que deux ateliers

Publié le 20 Oct. 2022

Décision n° 2022-110

Décision portant sur le spectacle AMERICAN GOSPEL JR prestation technique

Publié le 20 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-375

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition 093 074 22 C 0050 pour la réhabilitation de la tour de mélanges 288 rue de Meaux SAI PLACOPLATRE

Publié le 17 Oct. 2022

Mes démarches en ligne