Recueil d'actes administratif

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 23 février 2023 portant sur Débat d'Orientation budgétaire 2023 (DOB 2023)

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur le règlement budgétaire et financier

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur les travaux de construction d'un réfectoire et de salles de classe à l'école élémentaire Paul Bert - Financement prévisionnel -Demandes de subventions auprès des cofinanceurs institutionnels 

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C522 (1 031 m²), sise Rue de Montauban, appartenant à Madame HELLEBOID Sylvie.

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur la dénomination de la place publique dite Court Saint Etienne, située à l'angle de la rue de Meaux et de l'allée du Court Saint Etienne " Place Jean Moulin".

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur les tarifs 2023 de la structure multi-accueil " Au paradis des bambins"

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération portant sur l'arrêt du compte de gestion 2022 - Budget primitif de la ville 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur l'adoption du compte administratif 2022- Budget ville 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur l'affectation du résultat 2022 au Budget primitif 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur le Budget Primitif  Ville- Exercice 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur le versement de la subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Publié le 07 Avr. 2023