Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur les subventions aux associations pour les évènements communaux 2023

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur le versement d'une aide financière au Collège HENRI IV 

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur les droits de place et des forfaits électriques des industriels forains et des cirques 

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur la garantie d'emprunts SA HLM SEQENS 

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur la cession d'un appartement de type T3 appartenant à la ville de Vaujours sis 24 rue de Meaux (au rez-de-chaussée), cadastre A 1545 

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur la rétrocession à la commune des voiries internes à l'opération " Les Vergers de Fénelon" (volume 2), sis allée Jules Ferry pour l'euro symbolique

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur les véhicules de fonction et de service avec remisage à domicile - Mise à jour des autorisations pour l'année 2023.

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés - Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de 20 postes

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération 2023/10-34 portant sur l'apurement du compte 1069.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-37 portant sur la demande de garantie d'emprunts du Groupe immobilier 1001 Vies Habitats.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-39 portant sur l'approbation du bilan annuel 2022 de l'Association des Maires d'Ile de France 

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-41 portant sur les tarifs pour redevances d'occupation du domaine public communal.

Publié le 19 Oct. 2023