Recueil d'actes administratif

Décision n° 2023-127 portant sur l'obtention d'une subvention dans le cadre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2023

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-128 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Gymnastique Sportive de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-129 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Karaté Club de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-130 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 1 Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie/Carrelage/Fenêtres PVC et Bois, uni de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST  avec la société CARL CONSTRUCTION portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-131 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 2 - Couverture/Zinguerie/ Etanchéité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST avec la société DESCHAMPS portant sur les travaux d'entretien courant et de mises en normes des bâtiments communaux

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n°2023-132 portants sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 3 - Plomberie/Sanitaire/Chauffage, issu de l'accord-cadre référencé AC N+ 2021/004 DST avec la société KLM QUIPEMENTS, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 7 -Menuiserie aluminium, PVC et métallerie, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 DST avec la société ALUMINIUM FABRICATION DIFFUSION, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-134 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 8 - Cloisons/Faux-plafonds/Menuiseries intérieures, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 ST avec la société AGTR portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-135 portant sur l'avenant n° 2022AM2361 au contrat de maintenance n° 201800109 Oxalis avec la société OPERIS pour l'hébergement de logiciels.

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-136 portant sur la modification contractuelle (avenant n° 1) du marché référencé AOO N° 2019/003 DST concernant le nettoyage et l'entretien ménager des bâtiments et équipements communaux par la société POLIPRO.

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-137 portant sur la signature d'un accord-cadre avec la société SOGERES relatif à la restauration collective de la ville et du CCAS de Vaujours 

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-138 portant sur l'avenant au contrat de maintenance n° C207597 Requiem OPUS avec la société ARPEGE pour l'hébergement de logiciels.

Publié le 24 Aoû. 2023