Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur l'affectation du résultat 2020 au Budget Primitif 2021

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2021

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur Délibération portant sur Budget Primitif Ville - Exercice 2021

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur le versement de la subvention 2021 au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur les provisions pour créances douteuses

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur les subventions aux associations 2021

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur l'attribution de l'allocation de vétérance des anciens sapeurs-pompiers volontaires de Vaujours

Publié le 07 Avr. 2021

Délibération portant sur la saison culturelle 2021/2022, tarifs des spectacles, des droits d'inscription à la bibliothèque et des droits d'inscription du conservatoire

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'autorisation d'ouverture exceptionnelle pour le magasin LIDL pour les dimanches de novembre et décembre 2022

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'instauration du régime de déclaration préalable pour les travaux de ravalement le territoire de la ville de Vaujours

Publié le 12 Juil. 2021

délibération portant sur la vente d'un bien appartenant à la ville de Vaujours situé 33 rue de Coubron

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours des parcelles cadastrées section A n° 2293, A n° 2294 et A n° 1002 appartenant aux consorts SUQUART-BŒUF et situées au 186 rue de Meaux

Publié le 12 Juil. 2021