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Décision n°2023-049

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre concernant l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la commune de Vaujours - Lot n° 6 " Séjour linguistique pour les enfants de 12 à 17 ans " avec le titulaire UCAP TOOTAZIMUT.

Publié le 19 Mai 2023

Décision n°2023-143

Décision n° 2023-143 portant sur l'obtention d'une subvention versée par la Préfecture de Seine-Saint-Denis dans le cadre de du projet 2023 du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n°2023-144

Décision n°2023-144 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association Vaujours Badminton Club des Etoiles du 11 septembre 2023 au 30 juin 2023.

Publié le 26 Sep. 2023

Décision n°2023-176

Décision n°2023-176 portant sur le contrat de cession de droit d'exploitation entre la ville de Vaujours et l'association ANIM'PROD

Publié le 04 Déc. 2023

Délibération 2021/11-01

Délibération portant sur le rapport d'activité de la SAIEM pour l'exercice clos au 31 décembre 2021

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-02

Délibération portant approbation de la charte territoriale de relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain et les opérations nécessitant une solidarité partenariale

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-04

Délibération portant sur les tarifs des prestations périscolaires pour l'année 2022

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-05

Délibération portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-06

Délibération portant sur les subventions aux coopératives des écoles pour l'année 2022

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-07

Délibération portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat, pour l'année scolaire 2020/2021 et 2021/2022

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-08

Délibération portant sur la signature de subventionnement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires dans le cadre du plan de relance

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération 2021/11-09

Délibération portant sur la limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Publié le 26 Nov. 2021

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