Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur la rétrocession à la commune des voiries internes à l'opération " Les Vergers de Fénelon" (volume 2), sis allée Jules Ferry pour l'euro symbolique

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur les véhicules de fonction et de service avec remisage à domicile - Mise à jour des autorisations pour l'année 2023.

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés - Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de 20 postes

Publié le 07 Avr. 2023

Délibération 2023/10-34 portant sur l'apurement du compte 1069.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-37 portant sur la demande de garantie d'emprunts du Groupe immobilier 1001 Vies Habitats.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-39 portant sur l'approbation du bilan annuel 2022 de l'Association des Maires d'Ile de France 

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-41 portant sur les tarifs pour redevances d'occupation du domaine public communal.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-42 portant sur les tarifs du cimetière et site cinéraire.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-43 portant sur les tarifs des prix des loyers au m² de la ville de Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-44 portant sur la mise en place d'une convention d'accueil de citoyens bénévoles au sein des services de la ville de Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-45 portant sur l'instauration d'une gratification aux stagiaires de l'enseignement secondaire ou supérieur accueillis au sein des services de la ville Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-46 portant sur l'adoption d'une convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du CIG pour l'inspection et conseil en prévention des risques professionnels.

Publié le 19 Oct. 2023