Recueil d'actes administratif

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre concernant l'achat de fournitures administratives et scolaires - Lot n° 2 "achat de fourniture pour les écoles de la commune de Vaujours" avec le titulaire " ALDA"

Publié le 19 Mai 2023

Décision concernant une formation en milieu professionnel

Publié le 16 Juin 2023

Décision n° 2023-065 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 4- Peinture, ravalement, revêtements souples pour sols, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-066 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 5- Electricité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-067 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 6 - Electricité courant faible, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-072 portant sur une convention de formation spécialisée Comité Social Territoriale du 28 au 30 juin 2023

Publié le 03 Oct. 2023

Décision n° 2023-073 portant sur un contrat entre la ville de Vaujours et la société K'Dance Animation pour la participation de musiciens dans le cadre de l'évènement des repas de quartier du 3 juin 2023.

Publié le 27 Sep. 2023

Décision concernant une signature d'une modification contractuelle (avenant n°3) portant sur l'accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'entretien, d'hygiène et brosserie

Publié le 23 Juin 2023

Décision n° 2023-075 portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'association "Livry Police Association" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-077 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade de Jules Ferry au profit de l'école élémentaire Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-078 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des parcelles cadastrées- rue de Montauban au profit de l'association " La Rognette Valjovienne" dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 juin 2023 au 31 août 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la régularisation de la construction d'une véranda situé au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00011

Publié le 06 Juin 2023