Recueil d'actes administratif

Convention portant sur la prise en charge financière d'une partie des charges  subies par SOGERES

Publié le 07 Oct. 2024

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) - Souraya ALIOUET

Publié le 07 Oct. 2024

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Publié le 07 Oct. 2024

dispositif de géolocalisation pour le personnels de la police municipale

Publié le 07 Oct. 2024

Remplacement des membres de la Commission Culture Walid MERBAH et Adrien BAILLY

Publié le 07 Oct. 2024

Projet d'extension de classement et d'inscription du parc de la Poudrerie

Publié le 07 Oct. 2024

Délibération . Election du 8ème Maire- Adjoint Dominique Bailly

Publié le 02 Oct. 2024

Modification de la délibération fixant le montants des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

Publié le 02 Oct. 2024

Modification du tableau des effectifs autorisés- création d'un poste de technicien principal de 1ère classe

Publié le 07 Oct. 2024

Délibération n° 2023/06-22 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur José GODHINO DA SILVA, maire-adjoint

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-25 portant sur la désignation d'un référent " Culte Laïcité"

Publié le 15 Juin 2023

Délibération portant sur l'attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 14 Jan. 2021