Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur le Budget Primitif Ville - Décision modificative N° 1

Publié le 08 Oct. 2021

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la mobilité - création de 1 poste et suppression de 1 poste

Publié le 08 Oct. 2021

Délibération portant sur la participation financière pour le risque santé et pour le risque prévoyance

Publié le 08 Oct. 2021

Délibération portant sur la Modification des représentants des Conseil d'écoles

Publié le 18 Fév. 2022

Délibération portant sur l'adhésion à la convention de médecine préventive proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d'Ile de France

Publié le 18 Fév. 2022

Délibération portant sur le Rapport d'Orientation Budgétaire

Publié le 18 Fév. 2022

Délibération portant sur les conventions d'objectifs et de financement avec la caisse d'Allocations Familiales pour les établissements d'Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH), périscolaire, extrascolaires et accueils adolescents

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur les conventions d'objectifs et de financement avec la caisse d'Allocations Familiales pour les établissements d'Accueil du jeune enfant

Publié le 08 Avr. 2022

Adhésion de l'Etablissement Public Territorial Grand orly Seine Bievre au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'autorité organisatrice du service public de distribution d'électricité

Publié le 08 Avr. 2022

Dépenses a imputer aux comptes 6232 ( fêtes et cérémonies) et 6257 (réceptions) - fixation

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur l'arrêt du compte de gestion 2021- Budget Primitif de la ville 2021

Publié le 08 Avr. 2022

Adoption du compte administratif 2021- Budget ville 2022

Publié le 08 Avr. 2022