Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur le budget principal ville - décision modificative n°2

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur l'acompte provisionnel au titre de l'année 2022 pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur le budget principal ville - ouverture anticipée des crédits d'investissement 2022

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur les frais liés aux déplacements des membres du Conseil des Sages

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur la mise en place de l'indemnité de chaussures et de petit équipement

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur la mise en place du bon cadeau Noel pour les enfants du personnel

Publié le 26 Nov. 2021

Délibération portant sur la revalorisation du bon cadeau Noel pour les agents communaux

Publié le 26 Nov. 2021

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 23 février 2023 portant sur Débat d'Orientation budgétaire 2023 (DOB 2023)

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur le règlement budgétaire et financier

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur les travaux de construction d'un réfectoire et de salles de classe à l'école élémentaire Paul Bert - Financement prévisionnel -Demandes de subventions auprès des cofinanceurs institutionnels 

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C522 (1 031 m²), sise Rue de Montauban, appartenant à Madame HELLEBOID Sylvie.

Publié le 27 Fév. 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur la dénomination de la place publique dite Court Saint Etienne, située à l'angle de la rue de Meaux et de l'allée du Court Saint Etienne " Place Jean Moulin".

Publié le 27 Fév. 2023