Délibération portant sur une cession d'un studio appartenant à la ville de VAUJOURS, sis 24 rue de Meaux 93410 VAUJOURS au RDC, cadastré A 1545 (superficie de la parcelle 551 m2)
Délibération portant sur une cession d'un appartement de type T3 appartenant à la ville de VAUJOURS, sis 24 rue de Meaux 93410 VAUJOURS au 1er étage, cadastré A 1545, (superficie de la parcelle 551 m2)
Délibération portant sur le règlement de la Commission d'Attribution des Modes d'Accueil de la ville de VAUJOURS (CAMA) et le tableau des critères de sélection
Délibération portant sur la modification de la délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire , des adjoints et des conseillers municipaux
Délibération portant sur la modification d'un tableau des effectifs autorisés: Gestion de la carrière et de la mobilité- Création des 4 postes et suppression de 12 postes
Délibération portant sur l'adoption d'une convention d'adhésion à la mission remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France pour assurer la continuité des services par la mise à disposition de personnels opérationnels
Délibération portant sur l'avis de la commune dans le cadre de la procédure d'enquête publique pour la demande d'autorisation environnementale et de modification de servitudes d'utilité publique présentées par la société PLACOPLATRE pour l'exploitation d'une carrière de gypse sur les commune de COUBRON (93740) et VAUJOURS (93410) (Fosse d'Aiguisy et Fort de Vaujours)
Délibération portant sur la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.