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Délibération n° 2023/06-31

Délibération n° 2023/06-31 portant sur l'approbation des tarifs des séjours d'été 2023 à destination de la Jeunesse

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-32

Délibération n° 2023/06-32 portant sur l'approbation de la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat pour l'année scolaire 2022-2023.

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-33

Délibération n° 2023/06-33 portant sur le désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux à la suite de l'annulation des élections du 9 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

Délibération n° 2023/10-35

Délibération n° 2023/10-35 portant sur l'approbation de la gestion des amortissements des immobilisations M57

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-36

Délibération n° 2023/10-36 portant sur l'adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 1er janvier 2024

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-38

Délibération n° 2023/10-38 portant sur le rapport annuel d'activité 2021 de l'EPT Grand Paris Grand Est 

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-40

Délibération n° 2023/10-40 portant sur l'ouverture dominicales du magasin PICARD SURGELES pour les dimanches 8, 15, 22 et 29 décembre 2024

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/12-54

Délibération n° 2023/12-54 portant sur le décision modificative n° 1 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-55

Délibération n° 2023/12-55 portant sur l'ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-57

Délibération n° 2023/12-57 portant sur la demande d'ouverture dominicale exceptionnelle du commerce LA MAISON BOURBANE les 24 et 61 décembre 2023 jusqu'à 18H00.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-58

Délibération n° 2023/12-58 portant sur la cession d'un appartement  T3 appartenant à la ville de Vaujours sis 24 rue de Meaux - Cadastre A1545 (parcelle de 551m²).

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-59

Délibération n° 2023/12-59 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

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