Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur la saison culturelle 2021/2022, tarifs des spectacles, des droits d'inscription à la bibliothèque et des droits d'inscription du conservatoire

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'autorisation d'ouverture exceptionnelle pour le magasin LIDL pour les dimanches de novembre et décembre 2022

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'instauration du régime de déclaration préalable pour les travaux de ravalement le territoire de la ville de Vaujours

Publié le 12 Juil. 2021

délibération portant sur la vente d'un bien appartenant à la ville de Vaujours situé 33 rue de Coubron

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours des parcelles cadastrées section A n° 2293, A n° 2294 et A n° 1002 appartenant aux consorts SUQUART-BŒUF et situées au 186 rue de Meaux

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité – création de 5 postes et suppression de 5 postes

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'autorisation de lever de la prescription quadriennale

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur la modification du Règlement Intérieur

Publié le 12 Juil. 2021

Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Dominique BAILLY

Publié le 08 Sep. 2021

Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle à Madame Christelle MARTINEZ, Première Adjointe au Maire

Publié le 08 Sep. 2021

Délibération portant sur les ouvertures dominicales du magasin PICARD pour les dimanches de décembre 2022

Publié le 08 Sep. 2021

Délibération portant sur la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Publié le 08 Sep. 2021