Recueil d'actes administratif

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 171 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0012

Publié le 27 Aoû. 2024

Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat au 129 rue de Meaux / AT 093 074 23 C0011

Publié le 27 Aoû. 2024

Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0009

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté 2024-068. Autorisation de travaux - 28 av du Général de Gaulle

Publié le 26 Sep. 2024

Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0012

Publié le 28 Aoû. 2024

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0013

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la règlementation de circulation et stationnement au droit des travaux d'aménagement et entretien des chaussées communales et départementales.

Annule et remplace l'arrêté 2024-008

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté portant changement de locataire dans le cadre de la location-gérance concernant l'autorisation de stationnement d'un taxi sur la commune de Vaujours

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 11 bis rue Romain Rolland

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 46 bis avenue du Général de Gaulle

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement - Déménagement 20 rue Romain Rolland

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement rue du Bearn

Publié le 28 Aoû. 2024