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Arrêté 2026-104

Arrêté d'opposition à déclaration préalable 1 rue du Bellay

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 128.28 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-103

Arrêté de non-opposition à déclaration préalable 1 rue du Bellay

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 149.08 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-046

Signature d'une convention avec la Croix Rouge pour l'organisation de journée de formation aux premiers secours à destination des élèves de CM2

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 146.82 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-063

Arrêté de non opposition à déclaration préalable de travaux 1 passage de la Tournelle

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 144.39 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-043

Arrêté de non-opposition à travaux villa de la résidence

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 111.23 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-15

Adhésion au contrat groupe d'assurance du CIG 

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 253.76 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-17

Délibération portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2026

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 193.28 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-16

Délibération portant sur l'adoption du règlement budgétaire et financier M57

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 401.19 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-20

Délibération portant sur les subventions aux associations pour la fête communale

Publié le 04 Mai 2026

Taille : 366.11 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-125

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse pour le restaurant "Chef Mehmet"

Publié le 30 Avr. 2026

Taille : 180.14 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-124

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse pour le local commercial "Le Brazza"

Publié le 30 Avr. 2026

Taille : 180.26 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-14

Délibération portant sur les redevances d'occupation du domaine public avec grille tarifaire

Publié le 30 Avr. 2026

Taille : 435.55 Ko / Extension : pdf

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