Catégories
Résultat(s) 37 à 48 sur 3089 résultats

Délibération 2026-10-04

Délibération portant sur la création du conseil local de sécurité et prévention de la délinquance

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 207.52 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-03

Délibération portant sur l'approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 342.98 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-02

Délibération portant sur la constitution de la commission d'appel d'offres CAO

Publié le 13 Oct. 2026

Taille : 203.57 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-01

Délibération portant sur la création des commissions municipales et désignation de leurs membres

Publié le 13 Oct. 2026

Taille : 236.59 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-278

Interdiction temporaire de stationnement - échafaudage - 73 rue de Coubron - DEVULDER

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 1.34 Mo / Extension : pdf

Arrêté 2026-277

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public 12 rue Alexandre Boucher pour un déménagement

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 144.01 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-276

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue des Pilancies et rue Juan Valéra en raison de travaux SEDIF

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 152.72 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-137

Déclaration sans suite du marché AOO 2025/006 portant sur les prestations de nettoyage et entretien des bâtiments et équipements communaux

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 144.56 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-282

Arrêté portant retrait de délégation de fonction et de signature à un élu - Adjoint au maire

Publié le 06 Oct. 2026

Taille : 118.96 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-121

Modification du règlement de fonctionnement de la structure "multi-accueil" aux Paradis des Bambins

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.32 Mo / Extension : pdf

Décision 2026-120

Avenant à la convention d'Objectifs et de financements EAJE-CTG

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 413.15 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-132

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Arts et Artisanats de Vaujours

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.09 Mo / Extension : pdf

Mes démarches en ligne

Les plus demandées