Recueil d'actes administratif

Arrêté du Maire - Cadre règlementant la circulation et le stationnement au droit des travaux d'aménagement et d'entretien des chaussées départementales

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et stationnement sur l'ensemble de la ville

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville.

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement 7ter rue Montesquieu - Chantier 5 à 9 et 6 à 12 rue Montesquieu

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement rue d'Artois

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté portant sur permission générale de voirie au bénéfice du syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) et son délégataire

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur l'interdication temporaire de circulation et de stationnement. Manifestation : Championnat Départemental de Tir à l'Arc du 93 Campagne

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville.

Publié le 27 Aoû. 2024

Déclaration préalable - Modification de façade de la dépendance- 8 rue Ronsard

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté. Refus de permis de construire -  18 allée des Sablons

Publié le 26 Sep. 2024

Arrêté d'opposition à déclaration 2024-022 - Reconstruction d'un abri de jardin et la création d'un abri poubelle. Ravalement de la maison principale et du garage

Publié le 24 Sep. 2024