Retrait de la décision d’octroi automatique de la protection fonctionnelle à Madame Martinez
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 196.57 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-10
Délibération. Cession parcelle A419 sise 27 rue de Meaux
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 278.29 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-18
Acompte provisionnel au titre de l’année 2026 pour le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 173.94 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-09
Délibération. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par l'établissement public foncier d'Ile de France
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 209.25 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-17
Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 286.37 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-16
admission en non-valeurs et créances irrécouvrables
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 144.89 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-15
Délibération portant sur la décision modificative n° 1 concernant le Budget primitif de la Ville
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 1.08 Mo / Extension : pdf
Délibération 2025-12-14
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord de principe pour l’accueil de mesures compensatoires avec ARCHIPEL (opérateur de compensation filiale de la Safer de l’Ile de France)
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 177.85 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-07
Délibération. Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 218.97 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-11
Autorisation donnée au Maire de céder le foncier dit de la « Maison Bourgeoise », 26-28 rue de Meaux (93410) VAUJOURS, parcelles cadastrées section A numéros 1410, 1412, 2093, 2094, et 2095 d’une superficie totale de 2 165 m²
Publié le 22 Déc. 2025
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Délibération 2025-12-06
Délibération. Dénomination des nouveaux terrains multi- raquette de l'espace sportif Jules Ferry
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 210.55 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-05
Délibération. Redevance d'Occupation du Domaine Public et redevance d'Occupation Provisoire du Domaine Public pour le réseau de GRDF