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Délibération 2026-10-11

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-10

Délibération portant sur l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amorce

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-09

Délibération portant sur l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maille en l'air

Publié le 14 Oct. 2026

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2026

Délibération 2026-10-08

Délibération portant sur la désignation du représentant de la commune au CA du collège Henri IV

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-07

Délibération portant sur l'approbation d'un protocole transactionnel avec OGEC FENELON VAUJOURS

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-06

Délibération portant sur l'adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-05

Délibération portant sur l'élection des membres de la commission pour l'accessibilité

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-04

Délibération portant sur la création du conseil local de sécurité et prévention de la délinquance

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-03

Délibération portant sur l'approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres

Publié le 14 Oct. 2026

Délibération 2026-10-02

Délibération portant sur la constitution de la commission d'appel d'offres CAO

Publié le 13 Oct. 2026

Délibération 2026-10-01

Délibération portant sur la création des commissions municipales et désignation de leurs membres

Publié le 13 Oct. 2026

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