Recueil d'actes administratif

Arrêté concernant une autorisation d'occupation du domaine public concernant la fermeture des voiries par rapport au repas de quartier

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme délivrée par le Maire au nom de la commune- CU N° 093 074 23 C052

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté portant délégation de signature de M Dominique Bailly, Maire à Adrien Bailly, Conseiller Municipal

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté portant délégation de signature de M Dominique Bailly, Maire à Chabane Maouche, Conseiller Municipal

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté portant délégation de signature de M Dominique Bailly, Maire à Mme Guiseppina DI MINO, 3ème adjointe au Maire

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de la retraite aux flambeaux et feux d'artifices du jeudi 13 juillet 2023

Publié le 12 Juil. 2023

Arrêté du Maire dérogation de l'arrêté préfectoral de la lutte contre le bruit sur l'ex-RN3

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire - Cadre réglementant la circulation et le stationnement au droit des travaux d'aménagement et entretien des chaussées départementales

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire - Cadre réglementant la circulation et le stationnement au droit des travaux d'aménagement et d'entretien du patrimoine arboré départementaux

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire - Cadre règlementant la circulation et le stationnement au droit des travaux missionnés par l'établissement public territorial " Grand Paris - Grand Est"

Publié le 26 Aoû. 2024

Modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des contrôles de conformité d'assainissement missionnés par l'établissement public territorial "Grand Paris-Grand Est" sur l'ensemble de la ville.

Publié le 26 Aoû. 2024

Arrêté du Maire - Cadre règlementant la circulation et le stationnement au droit des travaux d'aménagement et d'entretien des chaussées départementales

Publié le 26 Aoû. 2024