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Décision 2026-121

Modification du règlement de fonctionnement de la structure "multi-accueil" aux Paradis des Bambins

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.32 Mo / Extension : pdf

Décision 2026-120

Avenant à la convention d'Objectifs et de financements EAJE-CTG

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 413.15 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-132

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Arts et Artisanats de Vaujours

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.09 Mo / Extension : pdf

Décision 2026-131

Convention de mise à disposition à titre gratuit des parcelles cadastrées pour l'association La Rognette Valjovienne

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 645.33 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-130

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Danse du Nil

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 785.57 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-129

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Yin Yang assoc

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 742.88 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-128

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Gymnastique Volontaire Valjovienne

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 855.75 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-127

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Vaujours Badminton Club des Etoiles

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 675.05 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-126

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Karaté Club de Vaujours

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 797.97 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-125

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Le Noble art de Vaujours

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 801.49 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-124

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association La Rognette Valjovienne

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 847.03 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-123

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Bridge Club

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 661.02 Ko / Extension : pdf

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