Arrêté de permis de construire au 6 rue Louis Dumas
Publié le 31 Juil. 2025
Taille:
189.69 Ko
/
Extension:
pdf
Arrêté 2025-223
Arrêté de non- opposition au 26 rue de Sevran
Publié le 31 Juil. 2025
Taille:
147.92 Ko
/
Extension:
pdf
Arrêté 2025-222
Arrêté de refus de permis de construire au 14 rue Alexandre Boucher
Publié le 31 Juil. 2025
Taille:
182.86 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-110
Décision portant sur une convention de mise à disposition à titre gratuit des stades Jules Ferry et Eugène Burlot avec association FC Vaujours
Publié le 31 Juil. 2025
Taille:
1.01 Mo
/
Extension:
pdf
Décision 2025-107
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux avec l'association Volley Sportif Vaujours Coubron
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
825.17 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-104
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux avec l'association Maille en l'air
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
949.43 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-109
Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux avec l'association Gymnastique Valjovienne
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
904.17 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-108
Convention de mise à disposition a titre gratuit des terrains de pétanque au square Alexandre Boucher avec l'association Pétanque Club de Vaujours
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
1010.03 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-106
Approbation de la convention de partenariat avec la société Economie d'Energie pour la valorisation des certificats d'économies d'énergie
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
228.61 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-105
Approbation d'un contrat de mission avec la société Intégrale Environnement SARL pour la mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation de la voirie de la rue Pierre de Nolhac
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
204.2 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-103
Décision portant sur la signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux avec l'association Twirling
Publié le 29 Juil. 2025
Taille:
835.85 Ko
/
Extension:
pdf
Décision 2025-101
Décision portant sur la signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux avec l'association Le Noble Art