Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1334)Compte rendu du Conseil municipal (21)Décisions (572)Délibérations (255)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 73 à 84 sur 2197 résultatsArrêté 2024-052Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - 44 rue de Montauban / DP 093 074 23 C0091Publié le 28 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-053arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune / DP 093 074 24 C0003Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-054Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 34 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0003Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-055Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67, rue de meaux / CU 093 074 24 C0004Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-056Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3ter rue de Sully / CU 093 074 24 C0005Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-057Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 38 à 44 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0006Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-058Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 12 chemin de la Tour/ CU 093 074 24 C0007Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-059Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 2 bvd Jacques Amyot / CU 093 074 24 C0008Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-060Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 10 rue Pierre de Nolhac / CU 093 074 24 C0009Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-062Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 170-172 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0010Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-063Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 112-114 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0011Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-064Certificat tacite à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - 3 allée de la Tournelle / DP 093 074 23 C0087Publié le 28 Aoû. 2024ConsulterAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 5 Page 6 Page courante 7 Page 8 Page 9 Page 10…suivantsuivantAller à la dernière page