Affichage légal

Décision n° 2023-138 portant sur l'avenant au contrat de maintenance n° C207597 Requiem OPUS avec la société ARPEGE pour l'hébergement de logiciels.

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-135 portant sur l'avenant n° 2022AM2361 au contrat de maintenance n° 201800109 Oxalis avec la société OPERIS pour l'hébergement de logiciels.

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-119 portant sur le spectacle "T'es QUI TOI ?" pour le public de 3 à 10 ans. 

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-106 portant sur la signature d'un contrat de travaux sur la réalisation d'un bâtiment modulaire à l'école Les Marlières.

Publié le 24 Aoû. 2023

Décision n° 2023-067 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 6 - Electricité courant faible, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-066 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 5- Electricité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-065 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 4- Peinture, ravalement, revêtements souples pour sols, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-1210 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association VOLLEY SPORTIF VAUJOURS COUBRON du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Jul. 2023

Décision n° 2023-121 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association SCARAMOUCHE du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Jul. 2023

Arrêté n° 23-286 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE dans le cadre de la brocante qui aura lieu le 1er octobre 2023 au sein de l'école FENELON.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-115 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association "CHORALE VOCALYS" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-118 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association "Vaujours Coubron Baskel Ball" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023