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Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0093 au 72-74 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0092 au 67 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 81 rue de Coubron

Publié le 21 Juil. 2022

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association LA ROGNETTE VALJOVIENNE

Publié le 21 Juil. 2022

Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parc

Publié le 20 Juil. 2022

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VALJOVIEN L'ÂGE D'OR

Publié le 20 Juil. 2022

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VAUJOURS COUBRON BASKET BALL

Publié le 20 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 38 rue de l'Eglise

Publié le 18 Juil. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire 093 074 22 C 0027 tendant à la décision de non opposition rénovation et extension d'une dépendance 8 rue Ronsard

Publié le 18 Juil. 2022

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 7 allée Court saint Etienne

Publié le 13 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0090 4 allée Court Saint Etienne

Publié le 12 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0089 rue de Coubron N° 18 à 22 et 36 à 44, chemin rural numéro 17 dit de Montfermeil 17 n°17

Publié le 12 Juil. 2022