Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1687)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (802)Délibérations (331)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 1597 à 1608 sur 2864 résultatsDélibération n° 2022/12-12Délibération portant sur le don d'un montant de 810 € à l'association "Horizon Cancer" dans le cadre de l'initiative "Octobre Rose".Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 174.84 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-11Délibération portant sur le budget principal ville - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 205.73 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-10Délibération portant sur l'Acompte provisionnel au titre de l'exercice 2023 pour le Centre Communal d'Action Social (CCAS)Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 201.1 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-09Délibération portant sur le budget principal ville- Décision modificative n°1Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 390.3 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-08Délibération portant sur le règlement intérieur des accueils périscolairesPublié le 21 Déc. 2022 Taille : 178.47 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-07Délibération portant sur la Convention Territoriale Globale (CTG)Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 1.28 Mo / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-06Délibération portant sur le règlement de la restauration scolairePublié le 21 Déc. 2022 Taille : 383.06 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-05Délibération portant sur les subventions aux coopératives des écoles pour l'exercice 2023Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 185.64 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-04Délibération portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville de pour l'exercice 2023Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 225.61 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-03Délibération portant sur les tarifs des prestations périscolaires pour l'exercice 2023 Publié le 21 Déc. 2022 Taille : 231.33 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-02Délibération portant sur la désignation d'un correspondant défensePublié le 21 Déc. 2022 Taille : 175.18 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/12-01Délibération portant sur l'élection d'un 8ème Adjoint au MairePublié le 21 Déc. 2022 Taille : 194.43 Ko / Extension : pdf Télécharger Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 132 132 Aller à la page 133 133 Page courante 134 Aller à la page 135 135 Aller à la page 136 136 Aller à la page 137 137…Page suivanteAller à la dernière page