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Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0074

Publié le 10 Juin 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0073  36 rue de Coubron

Publié le 10 Juin 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0072  32 avenue du général de Gaulle

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la définition du temps de travail des agents de la ville de Vaujours et de son CCAS dans le cadre des 1607 heures

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité - création de 30 postes et suppression de 25 postes

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur l'autorisation à l'autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun pour l'ensemble des agents de la collectivité et de son CCAS - décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la création d'un comité social territorial commun pour les agents de la ville de Vaujours et son CCAS, et d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Publié le 10 Juin 2022

Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 44 rue de Coubron

Publié le 10 Juin 2022

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement 33 rue de Coubron face au 33 a 49 rue de Coubron  chantier : 33 rue de Coubron

Publié le 10 Juin 2022

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement 1-3 allée de l'Est 10 et 16-18 rue Alexandre Boucher chantier : 16-18 rue Alexandre Bouche allée de l'Est

Publié le 10 Juin 2022

Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES

Publié le 09 Juin 2022