Arrêté portant sur la prolongation de l'arrêté 2022-295 portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement chantier rue de Sevran
Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble de la ville
Publié le 14 Nov. 2022
Taille : 163.9 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-356
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement chantier 63 avenue du général de Gaulle
Publié le 14 Nov. 2022
Taille : 145.05 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-390
Arrêté portant sur la délégation de signature à Mme Christiane FRANÇOIS-LUBIN 7ème Adjoint au Maire
Publié le 07 Nov. 2022
Taille : 171.98 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/11-13
Délibération portant sur la création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (CLSPDR)
Publié le 04 Nov. 2022
Taille : 282.24 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/11-12
Délibération portant sur l'adoption du Règlement Intérieur de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) sous la forme d'un multi accueil, le Paradis des bambins sur le territoire communal de la ville de Vaujours
Publié le 04 Nov. 2022
Taille : 184.21 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/11-11
Délibération portant sur le projet d'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée AE n° 5 d'une superficie de 5 115 m² située sur le territoire de Villepinte, sise 36-46 boulevard Jacques Amyot et appartenant au Ministère des Armées
Publié le 04 Nov. 2022
Taille : 210.15 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/11-10
Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C 554 (934 m²), sise rue de Montauban, apprtenant à Monsieur CLEMENT Lionel
Publié le 04 Nov. 2022
Taille : 200.09 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/11-09
Délibération portant sur l'acquisition de 20 places de stationnement en l'état futur d'achèvement d'opportunité auprès de la société OGIC - opération Les Vergers de Fenelon