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Arrêté n° 2022-208

Arrêté portant sur la modification temporaire du stationnement 42 à 46 avenue du général de Gaulle chantier : 46 avenue du général de Gaulle

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-053

Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours été sur la thématique de la voile ou du surf pour les adolescents de 12 à 17 ans

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-052

Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours été sur la thématique de la voile pour les enfants de 6 à 11 ans

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-051

Décision portant sur la signature d'un marché subséquent n° 5 portant sur l'organisation de séjours linguistiques pour les adolescents de 12 à 17 ans

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-050

Décision portant sur la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité relative au marché subséquent n°4 portant sur l'organisation d'un séjour été à la mer sur la thématique de la voile et du surf pour les adolescents de 12 à 17 ans

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-049

Décision portant sur la signature d'un marché subséquent n° 3 portant sur l'organisation de séjours été à la montagne ou campagne pour les enfants de 6 à 11 ans

Publié le 31 Mai 2022

Décision n° 2022-048

Décision portant sur la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité relative au marché subséquent n°2 portant sur l'organisation de séjour été à la mer sur la thématique  de la voile pour les enfants de 6 à 11 ans

Publié le 31 Mai 2022

Arrêté n° 2022-197

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 5 résidence des Pilancies

Publié le 30 Mai 2022

Arrêté n° 2022-196

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 38 rue de Coubron

Publié le 30 Mai 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 JUIN 2022

Ordre du jour du conseil Municipal du 02 juin 2022

Publié le 25 Mai 2022

Arrêté n° 2022-198

Arrêté portant sur le transfert d'un permis de construire tendant à la décision de non opposition pour la construction d'une maison en R + 1 + combles non aménageables et d'un garage pour le stationnement de véhicules 7 rue de Montesquieu lot C

Publié le 23 Mai 2022

Arrêté n° 2022-204

Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune  093 074 22 C 0071 12 rue Giffard

Publié le 23 Mai 2022

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