Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0009 situé au 277 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré B 017 superficie 3694 M²
Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0008 situé au 8 Villa de la Résistance 93410 Vaujours cadastré A 1335 superficie 432 M²
Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0007 situé au 176 à 180 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1470 A 1585 A 1474 A 1586 superficie 4645 M²
Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0006 situé au 10 rue Louis Dumas 93410 Vaujours cadastré A26 superficie 320M²
Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N°CU 093 074 23C 0005 situé au 60 Bis rue de l'Eglise 93410 Vaujours, cadastré C81, C 937 superficie: 40 m²
Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0004 situé au 18 à 22 et 33 à 44 rue de Coubron et 17 chemin rural- 93410 Vaujours cadastré C 704, Superficie 20268M²
Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°2- séjour au ski pour les enfants de 12 à 17 ans
Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°1- séjour au ski pour les enfants de 6 à 12 ans
Arrêté concernant une certication d'urbanisme opérationel délivré par le maire au nom de la commune N° CUb09307423C0001 situé au 28 boulevard Jacques Amyot 93410 VAUJOURS pour une division foncière et création d'un terrain à bâtir
Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune DP 093074 22 C0053 situé au 29 rue de la Tournelle pour une construction d'une cloture et installation de portails et portaillon
Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune de la DP 09307423C0001 situé au 6 rue Rabelais 93410 Vaujours pour un changement de portail coulissant