Arrêté portant sur l'autorisation de continuité de l'exploitation de l'établissement OGEC FENELON 1 rue de Montauban Bâtiments château, Denisot, Chapelle Michelet
Publié le 11 Mai 2021
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322.28 Ko
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Arrêté n° 2021/176
Arrêté portant sur une autorisation temporaire de stationnement 59 rue de Meaux
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 7 rue de Livry
Publié le 10 Mai 2021
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855.89 Ko
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Arrêté n° 2021-170
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme au 67 rue de Meaux et 2 allée Court-Saint-Etienne
Publié le 10 Mai 2021
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788.68 Ko
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Arrêté n° 2021/179
arrêté portant sur un Certificat tacite à une déclaration préalable délivré par le Maire au nom de la commune mur séparatif avec voisin - mur en fond de parcelle - clôture sur rue - terrasse non close 52 allée des sablons
Publié le 10 Mai 2021
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78.36 Ko
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Arrêté n° 2021/174
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 9 résidence des Pilancies
Publié le 10 Mai 2021
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920.76 Ko
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Arrêté n° 2021/173
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 156-158 rue de Meaux
Arrêté portant sur un certificat tacite à un permis d'aménager délivré par le Maire au nom de la commune pour une division en vue de construire une maison d'habitation rue de Livry
Publié le 07 Mai 2021
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81.65 Ko
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Arrêté n° 2021-175
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public 45 allée des Sablons
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune installation d'une cellule extérieure de climatisation l'Ile de Beauté 113 rue de Meaux et 2 rue du Centre
Publié le 06 Mai 2021
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1.33 Mo
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Arrêté n° 2021/155
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune installation d'une piscine démontable - nettoyage de la façade extérieure de la maison 1 rue Henri Barbusse
Publié le 06 Mai 2021
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1.46 Mo
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Arrêté n° 2021-153
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information 127 rue de Meaux