Recueil d'actes administratif

Délibération n° 2024/04-26 portant sur l'affectation du résultat 2023 au Budget primitif 2024- Annule et remplace la délibération n°2024/03/2023 du 11 Mars 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-27 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-28 portant sur l'approbation du budget primitif ville - Exercice 2024

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-29 portant sur le versement de la subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-30 portant sur les subventions aux associations 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-31 portant sur les subventions aux associations dans le cadre de la Fête communale 2024.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-32 portant sur l'instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics de la fonction publique territoriale.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/04-33 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés: Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de postes.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/06-34 portant sur l'adhésion de la ville à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES).

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-38 portant sur la participation annuelle de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privés sous contrat.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-39 portant sur la mise en place de la tarification à 1 € de la restauration scolaire.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-40 portant sur le lancement de la démarche Mécénat pour contribuer au financement de projets pour la ville de Vaujours.

Publié le 26 Juin 2024