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Arrêté n° 2021/279

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour un mur de clôture 42 A rue Juan Valéra

Publié le 23 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/233-1

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 102 à 108 rue de Meaux et 10 allée Pierre de Nolhac

Publié le 23 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/328

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune réfection de la toiture suite à un sinistre 52 rue de l'église sci MAGHY

Publié le 20 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-323

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 71 avenue du général de Gaulle

Publié le 20 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-313

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 1 rue du Bellay

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-296

Arrêté portant sur une déclaration préalable de travaux délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour une division en vue de construire 1 rue du Bellay et 35 boulevard Jacques Amyot

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-291

Arrêté portant sur un permis d'aménager délivré par le Maire au nom de la commune pour une division foncière en trois lots dont deux terrains à bâtir sont prévus pour des constructions individuelles et démolition de la remise 14 -16 chemin de la Tour

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/327

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public benne au passage de la tournelle

Publié le 16 Aoû. 2021

Décision n° 2021-092

Décision portant sur le spectacle "De TANGER à TOMBOUCTOU" par le conteur musicien Hamed BOUZZINE

Publié le 10 Aoû. 2021

Décision n° 2021-090

Décision portant sur la vente de livres au profit de l'association COBIAC

Publié le 10 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/322

Arrêté de retrait de décision tacite de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune décision d'opposition surélévation d'une maison individuelle 32 allée des sablons

Publié le 09 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/320

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 75 avenue du général de Gaulle

Publié le 06 Aoû. 2021

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