Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur l'acquisition de 20 places de stationnement en l'état futur d'achèvement d'opportunité auprès de la société OGIC - opération Les Vergers de Fenelon

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C 554 (934 m²), sise rue de Montauban, apprtenant à Monsieur CLEMENT Lionel

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur le projet d'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée AE n° 5 d'une superficie de 5 115 m² située sur le territoire de Villepinte, sise 36-46 boulevard Jacques Amyot et appartenant au Ministère des Armées

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur l'adoption du Règlement Intérieur de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) sous la forme d'un multi accueil, le Paradis des bambins sur le territoire communal de la ville de Vaujours

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur la création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (CLSPDR)

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur l'élection d'un 8ème Adjoint au Maire

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur la désignation d'un correspondant défense

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur les tarifs des prestations périscolaires pour l'exercice 2023

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville de pour l'exercice 2023

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur les subventions aux coopératives des écoles pour l'exercice 2023

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur le règlement de la restauration scolaire

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur la Convention Territoriale Globale (CTG)

Publié le 21 Déc. 2022