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Décision n° 2021/109

Décision portant sur les photos du Père Noël au marché de Noël

Publié le 02 Nov. 2021

Taille : 262.95 Ko / Extension : pdf

Décision n° 2021/110

Décision portant sur le spectacle de rue Noël en fête pour les animations de noël du samedi 11 décembre 2021

Publié le 02 Nov. 2021

Taille : 303.8 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/429

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 6 rue de Coubron

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 399.09 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/427

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 18 à 22 et 36 à 44 rue de Coubron

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 404.29 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/426

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 9 ter rue de Coubron

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 394.81 Ko / Extension : pdf
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Arrêté N° 2021/424

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 7 chemin de la Tour

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 395.77 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/422

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le  26 allée des Sablons

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 393.14 Ko / Extension : pdf
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Arrêté N° 2021/421

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 37 rue Albert David

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 403.72 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/404

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 11 bis rue Romain Rolland

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 414.76 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/402

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 16 rue Ronsard

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 407.64 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/401

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 18 rue Romain Rolland

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 404.82 Ko / Extension : pdf

Arrêté N° 2021/400

Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 63 bis avenue du général de Gaulle

Publié le 28 Oct. 2021

Taille : 402.85 Ko / Extension : pdf

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