Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du square Alexandre Boucher cinéma de plein air 17 juillet 2021
Publié le 09 Juil. 2021
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130.21 Ko
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Arrêté n° 2021-273
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 8 boulevard Jacques Amyot
Publié le 08 Juil. 2021
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150.74 Ko
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Décision n° 2021-068
Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association COMPAGNIE D'ARC COUBRON VAUJOURS
Publié le 07 Juil. 2021
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221.6 Ko
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Décision n° 2021-069
Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'association VALJO'GRIMP
Publié le 07 Juil. 2021
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210.66 Ko
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Décision n° 2021-070
Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association BILLARD CLUB
Publié le 07 Juil. 2021
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220.03 Ko
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Décision n° 2021-071
Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association K'DANSE
Publié le 07 Juil. 2021
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833.55 Ko
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Décision n° 2021-072
Décision portant sur la convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour le 13 juillet 2021
Publié le 07 Juil. 2021
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731.71 Ko
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Arrêté n° 2021/265
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 10 rue de la Mare Neuve
Publié le 07 Juil. 2021
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815.27 Ko
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Arrêté n° 2021/257
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 1 à 47 rue Albert David
Publié le 07 Juil. 2021
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1.04 Mo
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Arrêté n° 2021-270
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation sur l'ensemble de la ville Transhumance d'un troupeau de moutons
Publié le 06 Juil. 2021
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124.52 Ko
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Arrêté n° 2021-268
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public 40-42 rue de Meaux