Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur l'adoption d'une convention d'adhésion à la mission remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France pour assurer la continuité des services par la mise à disposition de personnels opérationnels

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur la rémunération des agents recenseurs

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur l'avis de la commune dans le cadre de la procédure d'enquête publique pour la demande d'autorisation environnementale et de modification de servitudes d'utilité publique présentées par la société PLACOPLATRE pour l'exploitation d'une carrière de gypse sur les commune de COUBRON (93740) et VAUJOURS (93410) (Fosse d'Aiguisy et Fort de Vaujours)

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération n° 2024/03-07 portant sur l'adoption du compte administratif 2023.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération portant sur la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.

Publié le 13 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-22 portant sur le Maintien ou non des fonctions de Madame Christelle MARTINEZ, maire-adjointe

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-24 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur Stéphane PAU, maire-adjointe

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-26 portant sur l'approbation de l'adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) de la commune de Bures-sur-Yvette (91)

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-27 portant sur l'abrogation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Coubron/Vaujours) du 2 septembre 2016

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-28 portant sur l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes en vue de la passation d'un accord-cadre relatif à la restauration collective

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-29 portant sur l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes de diagnostics amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés de voirie.

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-30 portant sur l'octroi des subventions aux associations dans le cadre de la Fête communale 2023

Publié le 15 Juin 2023