Recueil d'actes administratif

Droits de place et des forfaits électriques des industriels forains et des cirques

Publié le 08 Avr. 2022

Application d'un tarif en demi-journée pour les prestations périscolaires succédant un stage de remise à niveau de l'Education Nationale

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur l'élection du maire adjoint en charge de la vie scolaire et de la petite enfance

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur la création d'un comité social territorial commun pour les agents de la ville de Vaujours et son CCAS, et d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun pour l'ensemble des agents de la collectivité et de son CCAS - décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur l'autorisation à l'autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité - création de 30 postes et suppression de 25 postes

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la définition du temps de travail des agents de la ville de Vaujours et de son CCAS dans le cadre des 1607 heures

Publié le 10 Juin 2022

Délibération portant sur la garantie d'emprunt à la société 1001 VIES HABITAT pour un montant de 683 146.00 euros nécessaire pour l'acquisition en VEFA auprès de DUCHER PROMOTION de 8 logements collectifs situés 154 rue de Meaux

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours des parcelles cadastrées C 497 ( 689 m²) et C 591 ( 1290 m²) situées au lieudit La Garenne rue de Montauban à Vaujours appartenant aux consorts BOEUF

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur la cession de 4 lots indissociables appartenant à la ville de Vaujours situés au 77 rue de Meaux à Vaujours

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur la cession de la parcelle cadastrée B 425 appartenant à la ville de Vaujours située dans le secteur des BELLES VUES au profit de PLACOPLATRE

Publié le 03 Juin 2022