Recueil d'actes administratif

Délibération portant sur le projet d'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée AE N° 5 d'une superficie de 5 115 m² située sur le territoire communal de Villepinte sis 36-46 boulevard Jacques Amyot et appartenant au Ministère des armées

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur le tarif des prestations culturelles

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur la modification des représentants des conseils d'écoles

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur l'élection d'un nouveau membre au sein du Conseil des Sages

Publié le 03 Juin 2022

Délibération portant sur la modification des membres de la commission municipale scolaire et petite enfance

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur l'élection du Maire adjoint en charge de la vie scolaire et de la petite enfance

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur les ouvertures dominicales de PICARD pour les dimanches 10, 17, 24 et 31 décembre 2023

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur la convention constitutive de groupement de commande avec l'EPT Grand Paris Grand Est dans le cadre de la fourniture de la solution prologiciel CIRIL (finances et RH)

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur  la réforme de la Taxe d'Aménagement reversement obligatoire commune EPT / MGP

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur  la modification du tableau des effectifs autorisés (TEA) : Gestion de la carrière et de la mobilité création de 23 postes

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur la modification du cycle de travail annualisé des agents du services Jeunesse dans le cadre des 1 607 heures

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération portant sur les véhicules de fonctions et véhicules de services avec remisage à domicile - Mise à jour des autorisations 2022

Publié le 04 Nov. 2022