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Arrêté n° 2021-296

Arrêté portant sur une déclaration préalable de travaux délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour une division en vue de construire 1 rue du Bellay et 35 boulevard Jacques Amyot

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-297

Arrêté portant sur un arrêté de numérotage 154 et 154 bis rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-298

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 1 - séjour ski d'une semaine pour les enfants de 6-12 ans de l'accord-cadre référencé AC N° 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-299

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - séjour ski d'une semaine pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-300

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - séjour à la mer de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-301

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 4 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-302

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 5 - séjour à la mer de deux à trois semaines  pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-303

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 6 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-304

Arrêté portant sur une déclaration sans suite  de l'accord-cadre référencé AC 2020/009 DST - vérification, maintenance, remplacement du matériel incendie

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-305

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 1 - services petite enfance / entretien relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-306

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - services techniques relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté n° 2021-307

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - police municipale relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle

Publié le 22 Juil. 2021

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