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Décision 2026-139

Cession à titre gratuit de matériels informatiques et téléphoniques réformés à l'association Respusse

Publié le 16 Oct. 2026

Taille : 150.35 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-113

Signature d'un contrat d'entretien des bâtiments administratifs et des écoles de la ville

Publié le 16 Oct. 2026

Taille : 146.82 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-288

Règlement municipal du marché de noël 2026

Publié le 16 Oct. 2026

Taille : 574.08 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-15

Délibération portant sur la redevance d'occupation du domaine public et la redevance d'occupation provisoire du domaine public pour ENEDIS

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 282.49 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-14

Délibération portant sur la redevance d'occupation du domaine public et la redevance d'occupation provisoire du domaine public pour GRDF

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 278.34 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-13

Délibération portant sur la cession d'un véhicule communal réformé

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 196.42 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-12

Délibération portant sur la modification des tarifs de redevances d'occupation du domaine public

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 291.43 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-11

Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 581.73 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-10

Délibération portant sur l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amorce

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 198.03 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-10-09

Délibération portant sur l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maille en l'air

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 196.28 Ko / Extension : pdf

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2026

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Délibération 2026-10-08

Délibération portant sur la désignation du représentant de la commune au CA du collège Henri IV

Publié le 14 Oct. 2026

Taille : 199.76 Ko / Extension : pdf

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