Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur une autorisation de travaux délivré par le Maire au nom de l'Etat pour l'aménagement d'une coque vide dans un bâtiment existant Centre Optic- sas Optique Vaujours 198 rue de Meaux

Publié le 27 Aoû. 2021

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune création d'un portillon, élargissement du portail, ravalement et modification de la clôture existante 32 rue Henri Barbusse

Publié le 21 Juil. 2021

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune fermeture de la véranda actuelle  et recul de la clôture à l'existant 7 bis rue de l'église 

Publié le 21 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration préalable de travaux délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour une division en vue de construire 1 rue du Bellay et 35 boulevard Jacques Amyot

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté portant sur un arrêté de numérotage 154 et 154 bis rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 1 - séjour ski d'une semaine pour les enfants de 6-12 ans de l'accord-cadre référencé AC N° 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - séjour ski d'une semaine pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - séjour à la mer de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 4 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 5 - séjour à la mer de deux à trois semaines  pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 6 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours

Publié le 22 Juil. 2021

Arrêté portant sur une déclaration sans suite  de l'accord-cadre référencé AC 2020/009 DST - vérification, maintenance, remplacement du matériel incendie

Publié le 22 Juil. 2021