Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 36 rue de Coubron 93410 Vaujours cadastré C704 N° CU 093 074 23C 0030

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 12 rue pré aux Saules 93410 Vaujours cadastré B170 N° CU 093 074 23C 0031

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 2 allée Court Saint Etienne 93410 Vaujours cadastré A 2357,2358,2360,2361,2362 N° CU 093 074 23C 0032

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 128 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1441,1442,1447 N° CU 093 074 23C 0033

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 4 allée Court Sant Etienne 93410 Vaujours cadastré A 2357, 2358, 2360 2361 2362 N° CU 093 074 23C 0034

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 102 et 108 rue de Meaux et 10 allée Pierre de Nolhac 93410 Vaujours cadastré A 607, 614, 615, 616, 617 618, 619, 631, 1436 N° CU 093 074 23C 0035

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours cadastré A 249 N° CU 093 074 23C 0036

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 171 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2134 N° CU 093 074 23C 0039

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 101 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2137 N° CU 093 074 23C 0040

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 6 rue Louis Dumas 93410 Vaujours cadastré A 2390 N° CU 093 074 23C 0041

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public du chantier 6 villa de la Résidence

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public de la rue Louis Dumas et Villa de la Résidence

Publié le 06 Juin 2023