Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0093 au 72-74 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0094 au 24 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un permis de construire 093 074 03 c 0027 / M4 aménagement intérieur de nouveaux appartements entraînant la création de 4 places de stationnement supplémentaires et la création d'une porte vitrée d'accès à l'un de ces appartements 77 bis rue de Coubron

Publié le 03 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition 093 074 22 C 0034 177 rue de Meaux création d'une clôture et pose d'un portillon

Publié le 01 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une autorisation de stationnement d'un véhicule sur la commune de Vaujours

Publié le 04 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0028 portant sur l'abattage d'arbre (maladie de la suie) au parc de la Poudrerie

Publié le 10 Aoû. 2022

Arrêté portant sur un déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0035 tendant à la décision de non opposition pour la création d'une clôture et pose d'un portillon 20 rue de Sully

Publié le 09 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0039 modification de la façade / devanture 4 avenue du général de Gaulle

Publié le 09 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0042 ravalement à l'identique et isolation 15 rue Molière

Publié le 09 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0033 tendant à la décision de non opposition pour la réalisation d'un portail accès libre - création d'un garage  - ravalement de façade et isolation thermique 35 boulevard Jacques Amyot

Publié le 24 Aoû. 2022

Arrêté portant sur la règlementation du stationnement arrêt minutes 9 rue Giffard (arrêté permanent)

Publié le 16 Aoû. 2022

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation chantier 23 rue de Meaux

Publié le 18 Aoû. 2022