Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement allée Jules Ferry chantier : Jules Ferry

Publié le 22 Juin 2022

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement ensemble de la ville travaux : marquage au sol horizontal

Publié le 21 Juin 2022

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation dans diverses rue manifestation : repas de quartier

Publié le 21 Juin 2022

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation 23 rue de Meaux chantier : 23 rue de Meaux

Publié le 29 Juin 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable 093 074 22 C 0022 tendant à la décision d'opposition isolation thermique par l'extérieur 14 rue de l'église

Publié le 22 Juin 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0083 au 14 rue Molière

Publié le 24 Juin 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0084 au 176 - 180 rue de Meaux

Publié le 24 Juin 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0085 au 57 allée des Sablons

Publié le 24 Juin 2022

Arêté portant sur une autorisation de travaux délivrée par le maire au nom de l'Etat N° 093 074 22 C 0001 tendant à la décision de non opposition avec prescriptions pour l'ouverture et l'aménagement d'un local de restauration rapide chaude et froide 198 rue de meaux HOME'LETTE

Publié le 24 Juin 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune n° 093 074 22 C 0023 tendant à la décision d'opposition pour la construction d'un abri de jardin 4 rue Jean Monnet

Publié le 28 Juin 2022

Arrêté portant sur la délégation de fonctions et de signature accordées à monsieur Laurent LHOSTE en qualité de conseiller municipal délégué en charge du développement durable et des mobilités urbaines

Publié le 30 Juin 2022

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0026 tendant à la décision de non opposition pour l'installation de 9 panneaux photovoltaïques 17 boulevard Jacques Amyot

Publié le 06 Juil. 2022