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Arrêté n° 2022-387

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement chantier 235 à 237 rue de Meaux (angle rue des Marlières)

Publié le 14 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-388

Arrêté portant sur la fermeture temporaire du court de tennis n° 3 tennis couvert allée Jules Ferry

Publié le 27 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-389

Arrêté portant sur la règlementation du stationnement du parking de la Maison du Temps Libre Inauguration de la Statue Jean MOULIN

Publié le 03 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-390

Arrêté portant sur la délégation de signature à Mme Christiane FRANÇOIS-LUBIN 7ème Adjoint au Maire

Publié le 07 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-391

Arrêté portant sur l'occupation du domaine public Echafaudage chantier 32 rue Alexandre Boucher

Publié le 14 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-392

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 102/104 rue de Meaux

Publié le 14 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-393

Arrêté portant sur un permis de construire avec prescriptions 093 074 22 C 0006 construction d'une maison individuelle R + combles édifiée sur un sous sol total semi enterré 14 bis Chemin de la Tour

Publié le 16 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-394

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information 093 074 22 c 0119 67 et 69 rue de Meaux

Publié le 14 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-395

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information 093 074 22 c 0120 36 rue Juan Valéra

Publié le 14 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-399

Arrêté portant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 022 c 0059 tendant à la décision de non opposition pour la pose de 10 panneaux photovoltaïques 1 quat allée Pierre de Nolhac

Publié le 07 Déc. 2022

Arrêté n° 2022-400

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22 c 0056 tendant à la décision de non opposition pour la création de clôture sur rue et clôture en limite séparative

Publié le 07 Déc. 2022

Arrêté n° 2022-401

Arrêté portant sur un déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 c 0057 tendant à la décision d'opposition pour la transformation d'un garage en pièce d'habitation 54 rue Victor Hugo

Publié le 05 Déc. 2022

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