Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour une modification de la façade commerciale situé au 56 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00014

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la création d'une fenêtre de toit côté rue situé au 61 rue de Provence 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00013

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le changement d'un portail d'un portillon et d'une palissade situé au 51 Boulevard Jacques Amyot 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00026

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la division en vue de construire  situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00022

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour l'isolation thermique par l'extérieur, une réfection de la toiture et la création de deux fenêtre de toit situé au 174 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00020

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 12 rue pré au Saules 93410 Vaujours cadastré B 170 N° CU 093 074 23C 0044

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Juin 2023

Arreté portant sir l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur une dérogation de l'arrêté préfectoral de la lutte contre le bruit ainsi que des travaux de renouvellement de voie et de ballast entre les gares d'Aulnay-sous-Bois et de Mitry-Claye

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 171 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2134 N° CU 093 074 23C 0045

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 36 rue de Coubron 93410 Vaujours cadastré C 704 N° CU 093 074 23C 0046

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté portant un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune situé au 191-195 rue de Meaux 93410 VAUJOURS PC 093074 22 C0015

Publié le 06 Juin 2023