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Arrêté n° 2024-115

Arrêté portant sur le retrait de délégation de signature de Monsieur Guy VALENTIN, 2ème Maire adjoint 

Publié le 22 Mar. 2024

Arrêté n° 2024-116

Arrêté de délégation de signature de Madame Hélène RONDEAUX, Conseillère municipale.

Publié le 26 Mar. 2024

Arrêté n° 2024-117

Arrêté de délégation de signature de Mme Linda AYACHI, conseillère municipale.

Publié le 26 Mar. 2024

Arrêté n° 2024-177

Arrêté n° 2024-177 portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du championnat département de Tir à l'arc 3D du 2 juin 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-181

Arrêté n° 2024-181 portant sur la délégation temporaire de fonctions d'officier d'état civil à Monsieur Adrien BAILLY, Conseiller municipal pour la célébration d'un mariage.

Publié le 06 Mai 2024

Arrêté n° 2024-184

Arrêté n° 2024-184 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA ROGNETTE VALJOVIENNE à l'occasion du championnat départemental du Tir à l'Arc 3D du 2 juin 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-185

Arrêté n° 2024-185 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE à l'occasion de la brocante du 29 septembre 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-186

Arrêté n° 2024-186 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public sis 49 avenue du General de Gaulle -93410 Vaujours du 21 mai 2024 au 21 août 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-189

Arrêté n° 2024-189 portant refus d'accorder la protection fonctionnelle sollicitée par Madame Christelle MARTINEZ,1ère adjointe au Maire, le 6 mai 2024.

Publié le 21 Mai 2024

Arrêté n° 22/350

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant permis de démolir délivré par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 074 22 C0009 situé le 16 chemin de la Tour 93410 Vaujours pour la construction d'une maison individuelle R+1 avec terrasse en RDC et cave suivi par une démolition d'un abri cadastré C493 LOT C 1855 m² D'une surface taxable totale créée de 109 m² et d'une surface de stationnement de 13.78 m².

Publié le 23 Fév. 2023

Arrêté n° 22/434

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune situé au 86 rue de Meaux 93410 VAUJOPURS- N° CU 093 074 22 C0133

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté n° 22/435

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au 67 rue de Meaux cadastré A 2357 A2358 A2360A 2361 A2362- Superficie 5375 M²-N° CU 093 074 22 C0134

Publié le 27 Déc. 2022

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