Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au Rue de Bordeaux 93410 VAUJOURS cadastré B 581- Superficie 292 M²-N° CU 

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivrée par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 07422 C0012 et AT N° 093 074 22 C0009 situé au 90 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A 602 de 856 m² pour une construction de deux bâtiments en R+2 +C dont un sur sous sol surface démolie de 593.30 m², surface d'un plancher créée de 1026.70 m² 

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant un permis de construire valant un permis de démolir délivré par le maire au nom de la commune pour une construction de 22 logements + 32 places de stationnement au sous sol sis 235-237 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune situé au 14 rue Molière 93410 Vaujours pour une isolation par l'extérieur et d'un ravalement et d'un aménagement de combles et suppression de la cheminé cadastré A 2184 d'une surface de plancher créée de 35 m², d'une surface de plancher éxistante de 68.86 m² et d'une surface de plancher totale de 103.86 m²

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le maire au nom de la commune pour division en vue de construire sis au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant la procédure urgente suite a un incendie ordonnant les mesures de sécurité nécessaires à faire cesser les risques d'incendie au 77 rue de Meaux 93410 VAUJOURS (Parcelle A402)

Publié le 28 Déc. 2022

Arrêté concernant une procédure urgente suite à un incendie ordonnant les mesures de sécurité nécéssaires à faire cesser les risques d'incendie sis au 77 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le maire pour un remplacement d'un portail, un ravalement d'un mur extérieur et un réfection de l'allée du garage sis 285 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le Maire au nom de la commune situé au 215-225 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A1095 A1096 A1097 A1099 A2254 superficie 1406 M² CU N° 093 074 23C 0017

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté portant sur une autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du championnat département du Tir à l'ARC  les 15 et 16 avril 2023 sur les parcelles 661 et 662 rue de Montauban 93410 Vaujours 

Publié le 19 Mai 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le Maire au nom de la commune DP N° 093 074 22 C 0068 situé au 44 F rue Juan Valéra 93410 VAUJOURS pour un aménagement d'une clôture cadastré A2561 surface taxable créée de 0.00 m²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le maire au nom de la commune pour une régularisation d'une construction d'une véranda de 19.47 m² sis au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023