Recueil d'actes administratif

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire 093 074 22 C 0027 tendant à la décision de non opposition rénovation et extension d'une dépendance 8 rue Ronsard

Publié le 18 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 38 rue de l'Eglise

Publié le 18 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0092 au 67 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0093 au 72-74 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0094 au 24 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Arrêté portant sur un permis de construire 093 074 03 c 0027 / M4 aménagement intérieur de nouveaux appartements entraînant la création de 4 places de stationnement supplémentaires et la création d'une porte vitrée d'accès à l'un de ces appartements 77 bis rue de Coubron

Publié le 03 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition 093 074 22 C 0034 177 rue de Meaux création d'une clôture et pose d'un portillon

Publié le 01 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une autorisation de stationnement d'un véhicule sur la commune de Vaujours

Publié le 04 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0028 portant sur l'abattage d'arbre (maladie de la suie) au parc de la Poudrerie

Publié le 10 Aoû. 2022

Arrêté portant sur un déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0035 tendant à la décision de non opposition pour la création d'une clôture et pose d'un portillon 20 rue de Sully

Publié le 09 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0039 modification de la façade / devanture 4 avenue du général de Gaulle

Publié le 09 Aoû. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0042 ravalement à l'identique et isolation 15 rue Molière

Publié le 09 Aoû. 2022